Sophie-Caroline de Margerie


De: de Margerie (Sophie-Caroline)
conseiller d'Etat
Objet:
membre du conseil d'administration de la Bibliothèque nationale de France
Groupe:
Bibliothèque nationale de France
renouvellement
conseil_administration
JORFTEXT000031601698(source JORF)
nomination
12 Décembre 201512/12/2015
De: de Margerie, née Tarnowski (Sophie-Caroline, Anne)
conseillère d'Etat. Chevalier du 15 octobre 2004
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Affaires étrangères et développement international
Justice
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-10-15"
JORFTEXT000030440152(source JORF)
promotion
05 Avril 201505/04/2015
De: de Margerie (Sophie-Caroline)
conseiller d'Etat
sur proposition du ministre de la justice
Objet:
membres de la commission générale de terminologie et de néologie
1. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Commission d'enrichissement de la langue française
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000028110153(source JORF)
nomination
24 Octobre 201324/10/2013
De: de Margerie (Sophie-Caroline)
conseiller d'Etat
Objet:
membre du conseil d'administration de la Bibliothèque nationale de France
Groupe:
Bibliothèque nationale de France
conseil_administration
JORFTEXT000025199358(source JORF)
nomination
26 Janvier 201226/01/2012
De: de Margerie, née Tarnowski (Sophie-Caroline, Anne, Marie)
conseillère d'Etat. Chevalier du 21 juin 2000
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice et des libertés
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice et des libertés"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-06-21"
JORFTEXT000024795827(source JORF)
promotion
15 Novembre 201115/11/2011
De: de Margerie
Objet:
dans ses fonctions au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2010-03-01"
JORFTEXT000021339431(source JORF)
réintégration
27 Novembre 200927/11/2009
De: Sophie-Caroline de Margerie
conseiller d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
prévue à l'article 44 (b) du décret du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de mise à disposition et de cessation définitive de fonctions
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2009-12-01"
date_fin="2010-02-28"
JORFTEXT000021339431(source JORF)
disponibilité
27 Novembre 200927/11/2009
De: Sophie-Caroline de Margerie
placée dans la position de disponibilité
Objet:
dans ses fonctions au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2009-12-01"
JORFTEXT000020234389(source JORF)
réintégration
10 Février 200910/02/2009
De: Sophie-Caroline de Margerie
conseiller d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles prévue au b de l'article 44 du décret du
16 septembre 1985
du 1er mars au
30 novembre 2009
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000020234389(source JORF)
disponibilité
10 Février 200910/02/2009
De: Sophie-Caroline de Margerie
maître des requêtes
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (deuxième tour intérieur)
Groupe:
Conseil d'État
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000636513(source JORF)
nomination
28 Octobre 200528/10/2005
De: Sophie-Caroline de Margerie
Objet:
présidents de section à la commission des recours des réfugiés institutée par la loi n° 52-893 du
25 juillet 1952
modifiée portant création d'un Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)
president
JORFTEXT000000625244(source JORF)
nomination
06 Novembre 200406/11/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.